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Délibérations

Délibérations

92 résultats pour la valeur "01/10/2012" du filtre Date de séance

Démarche ''TIC et santé - Innovation pour l'autonomie'' - Dispositif d'expérimentations opérationnelles de solutions de lien social - Adaptation des critères de choix des bénéficiaires et du montant de l'allocation individuelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association pour le développement des entreprises et des compétences (ADEC) - Avenant à la convention financière 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'hôtellerie familiale, de la restauration traditionnelle et des hébergements de plein air

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux communautés de communes pour la mise en place de systèmes d'information géographique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire du Ried de Marckolsheim 2009-2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de centralité urbaine (quatrième tranche 2012)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Travaux d'électrification du parc animalier de la Station régionale de protection des oiseaux de LA WANTZENAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision d'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de Hattmatt avec extension sur Bouxwiller (ban d'Imbsheim), Dettwiller et Dossenheim-sur-Zinsel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision d'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier d'Ingenheim avec extension sur Littenheim, Lupstein et Schaffhouse-sur-Zorn

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision d'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de Wintzenheim-Kochersberg avec extension sur Hohengoeft

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Protocole transactionnel avec la Société ''BIO-RAD''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme ''Life Lauter'' 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenants à des conventions constitutives de groupements de commandes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés ATC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dénomination d'un collège

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan régional pour l'accès aux compétences de base

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mécénat entre la Société ''SOPREMA'' et le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements culturels

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide au patrimoine religieux et au petit patrimoine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions relatives à la politique muséographique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention au titre du dispositif d'aide à la recherche historique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions mémorielles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux forfaits de haut niveau et aux clubs engagés en championnat de France (forfaits, résultats et déplacements)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif et aux conventions d'objectifs - Appel à projets sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

''Soutien aux associations en région Alsace'' (SARA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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